Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-canapé
MDN, SA

Numéro de dépôt :
4346574
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2027
i-canapé de MDN

Présentation de la marque i-canapé

Déposée le 16 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) MDN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « i-canapé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDN domicilié(e) 17 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delpierre eric domicilié(e) 17 RUE des forts - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France.

La marque i-canapé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-canapé arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

MDN a également déposé les autres marques suivantes : CINE


MDN, SA - 17 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France


M. delpierre eric - 17 RUE des forts - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.